Propriété intellectuelle

Les éléments figurant sur ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et l’article L. 353-3 du CPI. Toute copie ou reproduction/imitation d’un ou plusieurs de ces éléments sans notre accord écrit, daté et signé sont interdites.

Toute reproduction, usage ou apposition de ladite marque, sans l’autorisation préalable de Earl Landrieaux est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Earl Landrieaux et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès de Earl Landrieaux est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Earl Landrieaux.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internetpar le biais d'un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien. »